| Chambardement global: la réplique du monde rural | 
Actes de la 15e conférence nationale de Solidarité rurale du Québec. Thèmes principaux : Reconversion des territoires, Adaptation aux changements climatiques, Culture et économie, Énergie et développement rural, Gouvernance. |
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| Rencontres |
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| Essai sur l'Europe | 
CHANTAL DELSOL INTERROGE JEAN-FRANCOIS MATTEI, PHILOSOPHE, SUR SON LIVRE "LE REGARD VIDE"
Dans cette belle description du génie européen (génie au sens premier de “caractère propre”), je vois d’abord une forte croyance européocentrée : dès les premières pages, vous citez Husserl et plus loin Patocka, son disciple, et l’on a le sentiment que vous les rejoignez dans vos analyses successives : l’Europe serait-elle donc, comme le disait autrefois Brugmans, “la métropole du genre humain” ?
Je m’inscris effectivement dans la lignée de Husserl, de Patocka et de Hegel, mais aussi de Baudelaire, de Proust ou de Kundera. Il s’agit d’envisager ce qui a fait l’originalité de la culture européenne dans le sens étendu qui était celui que Cicéron a donné au mot cultura. Or, les œuvres majeures de notre patrimoine, ce que Braudel nommait ses « unités brillantes » pour qualifier leur rayonnement universel, soulignent la spécificité du regard que l’Europe a porté sur le monde.
Ce “regard” est d’ordre théorique en ce qu’il vise intentionnellement une idée éloignée de toute empiricité : l’idée de vérité, l’idée de justice, l’idée de bien ou l’idée d’humanité.
Husserl écrivait en ce sens que l’Europe a toujours visé un “télos”, une fin transcendantale, de sorte que l’homme européen est devenu « un spectateur désintéressé, un regard jeté sur le monde ». Certes, d’autres peuples s’étaient interrogés sur le monde et sur l’homme. Mais jamais leur regard n’a franchi les limites d’une représentation centrée sur son propre foyer : la Chine a découvert d’autres pays, mais ne les a pas soumis à une connaissance universelle. Au contraire, l’Europe a toujours posé un regard excentré sur son monde pour appréhender les autres, comme le montre l’invention de l’anthropologie. >> |
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| Lobbying |
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Le mot anglais lobby signifie vestibule, pièce d’entrée d’un édifice. «Chez les Romains, précise le Littré, le vestibulum est l'espace laissé entre la porte de la maison et la rue, pour que ceux qui venaient saluer le maître de la maison, ne fussent pas dans la rue, sans être pourtant dans la maison.» Selon le poète Ovide, le mot vestibulum vient de Vesta; cette pièce d’entrée contenait un feu allumé en l’honneur de Vesta, déesse protectrice du foyer.
Le Webster’s nous apprend que le mot lobby désigne aussi un petit enclos dans un champ. C’est dans un tel enclos qu’on rassemble les animaux avant de les envoyer à l’abattoir. Dans son premier sens le lobby est l’antichambre du pouvoir, dans son second sens, il est l’antichambre de la mort.
On appelle aujourd’hui lobbyistes ceux qui attendent le maître de la maison gouvernementale dans le vestibule à la place d’un tiers qui les paie pour remplir cette tâche. Il arrive parfois que cette antichambre du pouvoir soit aussi une antichambre de la mort politique. Le mot lobby désigne aussi un groupe de pression.
Comme nous le rappelle Florence Dieupart, «C'est en Grande-Bretagne que le lobbying a acquis ses lettres de noblesse. Il désigne les corridors ou couloirs de la Chambre des Communes britannique. C'est aux environs de 1830, que le terme de lobby désigne le groupe de pression qui influence les deux chambres britanniques.»
Source: Florence Dieupart, Le rôle des groupes d'intérêt en France. Mémoire, DESS, Faculté des Sciences Economiques et Sociales - Institut Catholique de Paris, 1997
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Voir aussi la définition proposée par le Portail européen du lobbying
Série de définitions proposées sur le site du Sénat américain |
| Enjeux |
Pour limiter la corruption parmi les fonctionnaires et pour éloigner d’eux la tentation de prendre des décisions importantes à la place des élus, les gouvernements les soumettent à des règles strictes qui ont généralement pour effet de ralentir les processus décisionnels et de limiter l’espace où le jugement peut s’exercer par-delà les règles établies. Il s’ensuit une paralysie de l’État dans de nombreuses situations, concrètes et généralement complexes, qui nécessitent des décisions rapides.
L’idéal dans ces conditions serait que les élus puissent être saisis directement des problèmes et prennent eux-mêmes les décisions, sans intermédiaires ni en amont, ni en aval. Le nombre et la variété des situations exigeant des solutions rapides sont toutefois tels que les élus n’ont ni la compétence pour prendre les décisions qui s’imposent, ni le temps requis pour le faire, même avec l’aide des membres de leur cabinet.
Ils ont donc besoin d’une fonction publique extérieure qui n’est pas soumise aux même règles que la fonction publique intérieure. Cette fonction publique extérieure est constituée de lobbyistes et d’experts.
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Dans un article récent, le journaliste Michel Vastel brosse un tableau éclairant de la place du lobbying au Canada et au Québec. «Le lobby, conclut-il, est le sous-produit naturel d'un État qui fonctionne mal. Et plus l'État dérape, plus le lobby prospère. Quand on reproche en effet à un lobbyiste de s'être fait payer pour accélérer le versement d'une subvention à laquelle le client aurait eu droit de toutes manières, on oublie de se demander pourquoi cette subvention tardait tant à être payée. Le lobby existe d'abord pour secouer des bureaucraties somnolentes, voire incompétentes.»
Source: Un Boeing de lobbystes chez les Soviets, Le Soleil, 12 février 2002 (Cyberpresse) |
| Essentiel |
Le grand défi à relever est celui de la composition harmonieuse
de trois soucis: la justice, l'amitié et l'efficacité
Les lobbyistes constituant la fonction publique extérieure doivent avoir la confiance des élus, ce qui les distingue des lobbyistes représentant des groupes d’intérêts. On pourrait appeler les premiers lobbyistes-éclaireurs et les seconds lobbyistes-manipulateurs. L’existence des seconds justifie d’ailleurs celle des premiers et accroît son importance. Agissant dans l’intérêt des élus, mais étant payés par leurs clients, qui sont parfois des lobbyistes-manipulateurs, les lobbyistes-éclaireurs ont intérêt à établir un équilibre entre les intérêts de leurs clients et ceux de l’État.
Les lobbyistes-éclaireurs étant près des élus au pouvoir sont aussi près de leur parti politique. Il s’ensuit un risque de conflits d’intérêts. Tout naturellement ils inciteront ceux qu’ils auront aidés à contribuer à la bonne caisse électorale. Mais les risques pour le bien public seraient-ils moindres si les élus au pouvoir n’avaient pas de lobbyistes-éclaireurs à leur service? Ces risques seraient sans doute plus grands car les lobbyistes-manipulateurs occuperaient seuls tout le terrain, ce qui accroîtrait leur influence aussi bien auprès des fonctionnaires qu’auprès des élus.
On pourrait, pour réduire les atteintes au bien public, créer une corporation professionnelle pour regrouper et encadrer les lobbyistes. Les membres de cette profession auraient un rôle semblable à ceux des experts, comptables, ingénieurs ou avocats qui ont à donner un avis juste dans des transactions impliquant l’État et un leurs clients.
Il vaudrait peut-être mieux donner aux élus au pouvoir plus de latitude dans le choix des hauts fonctionnaires, et à ces derniers plus de marge de manœuvre. Un climat de confiance entre les élus et les fonctionnaires, doublé par une plus grande efficacité de ces derniers réduirait la nécessité de recourir à des lobbyistes-éclaireurs.
Comme en toute chose humaine, il faut d’abord éviter dans ces situations la tentation de la pureté absolue. En ce qui concerne le Québec, c’est peut-être un excès de pureté dans les rapports entre les élus et les fonctionnaires qui a accru l’importance des lobbyistes-éclaireurs. Si de tels lobbyistes existent, ce n’est pas seulement parce qu’il existe des partis politiques qui ont intérêt à recourir à leurs services, c’est aussi parce qu’il existe dans la bonne société des clients qui ont besoin de leurs services.
Dans une société donnée, il règne un climat moral plus ou moins élevé selon les sources d’inspiration, les modèles et les principes qui sont proposés par la famille, l’école, la religion et les médias. Ce climat imprègne toutes les sphères d’activité. Les règles qu’on se donne ensuite dans chacune des sphères en question ont un effet limité.
C’est sur le climat moral général qu’il faut d’abord veiller. Et c’est à la lumière et à la chaleur de ce climat moral qu’il faut juger les situations où, comme dans celles créées par les lobbyistes-éclaireurs, les règles sont plus souples que dans la fonction publique.
Notre morale publique fait, dans sa partie écrite, une large place aux règles formelles, mais elle fait aussi encore, dans sa partie non écrite, une large place à l’amitié. Il en résulte une société qui peut tendre vers le maximum de justice compatible avec le maximum d’humanité. Chaque fois qu’on a voulu créer des sociétés uniquement justes, on les a vite rendues inhumaines et finalement injustes pour cette raison. L’histoire des pays communistes le montre bien.
Il y a un troisième critère dont l’importance s’accroît au fur et à mesure que les situations se complexifient, que la concurrence se fait plus vive et que le changement s’accélère: l’efficacité. La recherche de l’efficacité est au cœur du souci du Bien public. Quand une grande entreprise exportatrice, telle Bombardier, a besoin d’un soutien public dans sa lutte contre une entreprise étrangère bénéficiant d’un soutien semblable, il faut faire ce qui s’impose dans les délais qui s’imposent. Les liens amicaux peuvent dans de telles situations jouer un rôle déterminant.
C’est à l’aide des trois critères de la justice, de l’amitié et de l’efficacité qu’il faut juger des situations concrètes. Si, pour distribuer des fonds publics à des entreprises, on crée un organisme sans but lucratif, qui n’est pas soumis aux règles de la fonction publique, si l’on accepte de confier un rôle à un lobbyiste-éclaireur à cette fin, les questions qu’il faut se poser sont les suivantes :
Justice : Est-ce que des individus ont été lésés? Est-ce que la collectivité a été lésée par des abus des lobbyistes ou des entreprises?
Efficacité : Est-ce que les problèmes ont été réglés mieux et plus rapidement qu’il n’aurait été possible de le faire dans un cadre aux règles plus formelles?
Amitié : Est-ce que la solidarité entre les citoyens a été renforcée ou au contraire affaiblie? |
| Documentation |
Florence Dieupart, Le rôle des groupes d'intérêt en France. Mémoire, DESS, Faculté des Sciences Economiques et Sociales - Institut Catholique de Paris, 1997 (texte intégral disponible en ligne; voir ici le sommaire et la bibliographie).
Éthique, probité et intégrité des administrateurs publics. Rapport du groupe de travail sur l'éthique, la probité et l'intégrité des administrateurs publics. Points saillants (Ministère de la Justice du Québec)
Guy Breton, La prévention de la corruption dans la commande publique en Amérique du Nord. Conférence du Vérificateur général du Québec prononcée lors du colloque international portant sur la corruption tenu à Lyon, en France du 8 au 11 décembre 1997 (site du Vérificateur général du Québec)
François Petry, L'enregistrement des lobbyistes. Étude de cas, Groupe de recherche sur les interventions gouvernementales, Université Laval.
Howard R. Wilson, L'éthique et le gouvernement: L'expérience canadienne. Notes pour un exposé devant le Sénat de l'Australie, Canberra, ACT, Australie, 19 février 1999 (Bureau du conseiller en éthique du Canada)
Howard R. Wilson, Éthique et gouvernance. Notes pour un exposé présenté au «Forum mondial sur l'État démocratique et la gouvernance au XXIe siècle», le 29 mai 2000, Brasilia (Bureau du conseiller en éthique du Canada)
Jacques Basso, Les groupes de pression, Paris, PUF, "Que sais-je?", 1983.
Michel Clamen, Le lobbying et ses secrets. Guide des techniques d'influence. 3e édition. Dunod, 2000.
Gilles Lamarque, Le lobbying, Paris, "Que sais-je? no 895", PUF, 1994.
J. Franck Farnel, Le lobbying : stratégies et techniques d'intervention, Paris, Éditions Organisation, 1994, 174 p.
Patrice Mann, L'action collective, Mobilisation et organisation des minorités actives, Paris, Armand Colin, 1991, 155 p.
Jacqueline Nonon et Michel Clamen, L'Europe et ses couloirs, lobbying et lobbyistes, Paris, Dunod, 1991, 268 p.
Aminata Niang, "Vers une réglementation du lobbying à Bruxelles", Revue Enjeux, n° 138, octobre 1993.
Gilles Lamarque, Les lobbies à l'heure d'internet (AFCAP).
John Borland, Net Lobbying Grows Up, TechWeb News, 27 mars 1998.
Éric Laplantif et Éric Schell, La légitimité des affaires publiques (AFCAP)
Isabelle Hachey, "Lobby or not lobby", La Presse, 16 février 2002 (Cyberpresse). Sur le lobbying au Royaume-Uni
Richard Hétu, "Le lobbying à Washington: une industrie florissante", La Presse, 16 février 2002 (Cyberpresse)
Louis-Bernard Robitaille, "Bruxelles, royaume du lobbying", La Presse, 23 février 2002 (Cyberpresse) |
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| | L'activité de lobbying est-elle une menace pour la démocratie? | | Hélène Renaud | | L’activité de lobbying est-elle une menace pour la démocratie?1 Les reportages des médias, au premier trimestre 2002, concernant les activités de certains lobbyistes, et plus particulièrement les liens qu’ont entretenus certains d’entre eux avec des membres du gouvernement québécois, ont soulevé beaucoup de questions sur la façon dont nous sommes gouvernés. | | Les modifications de la Loi sur l'enregistrement des lobbyistes entrent en vigueur le 31 janvier 1996 | | Ministre de l'Industrie du Gouvernement du Canada | | Fonction publique, administration publique, subvention, éthique | | Communiqué émis le 21 décembre 1995. | | Lobbyisme: dépôt du projet de loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme | | Cabinet du ministre de la Justice, Procureur général et président du Comité de législation, Gouvernement du Québec | | Fonction publique, subvention, déontologie | | Le ministre de la Justice et Procureur général, monsieur Paul Bégin, a déposé aujourd'hui, à l'Assemblée nationale, le "projet de loi sur la transparence et l'éthique en matière de lobbyisme". Entre autres dispositions, ce projet de loi, qui a pour objet d'encadrer les activités des lobbyistes, crée un registre public des lobbyistes et institue un poste de commissaire au lobbyisme. | | Projet de loi québécois sur le lobbying | | Gouvernement du Québec | | Fonction publique, éthique, subvention | | Communiqué émis par le Gouvernement du Québec (13 février 2002) |
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| | Terminologie / Traductions |
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| Synonymes |
| groupe de pression, groupe d'intérêt |
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| Allemand |
| Lobbying |
| Anglais |
| Lobbying |
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